Les nuisances sonores
Tout bruit gênant causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution est interdit de jour comme de nuit. C’est pourquoi vous devez prendre toutes les dispositions nécessaires pour que votre voisinage ne soit pas troublé par les bruits émanant d’appareils ménagers, de chauffage, d’instruments de musique.
Cependant, les travaux de bricolage, de jardinage… réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage (tondeuse à gazon, tronçonneuse, perceuse…) doivent être effectués aux horaires suivants :
- Les jours ouvrables (du lundi au vendredi) : de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
- Les samedis : de 9h à 12h et de 14h à 19h
- Les dimanches et jours fériés : de 10h à 12h.
Les végétaux
Les arbres et autres végétaux situés en bordure de voies publiques ou privées doivent être élagués de manière à ne pas gêner la sécurité publique, notamment le passage des piétons et des véhicules, l’éclairage public et les divers réseaux aériens, la signalisation routière.
Les distances à respecter sont :
• 2 mètres de la limite de la propriété pour les plantations dont la hauteur à terme, dépasse deux mètres,
• 50 centimètres pour les autres plantations.
Cette distance se mesure du centre de l’arbre à la limite de la propriété.
Brûlage des déchets
Tout brûlage à l’air libre de déchets végétaux (tonte de pelouse, fleurs, feuilles, taille de haies…), de déchets ménagers (emballages ménagers, encombrants, plastiques, caoutchouc…), de déchets d’origine artisanale ou commerciale assimilables aux ordures ménagères et déchets organiques est interdit sur l’ensemble du territoire de la commune. (Article 84 du Règlement Sanitaire Départemental des Vosges).